Documentation FCD
-
-
Enquête sectorielle de la Commission européenne sur les cartes bancaires : position/réponse de la FCD au rapport préliminaire (juin 2006)
-
348_Reponse_FCD_juin_2006-1.pdf
(33,9 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
348_Reponse_FCD_juin_2006-1.pdf
-
Communication de la Commission Européenne sur les places de marchés électroniques
Date de publication :
-
Position FCD sur la communication de la Commission Européenne
-
352_Position_FCD_octob_4.docx
(13,6 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
352_Position_FCD_octob_4.docx
-
Décret no 2008-534 du 5 juin 2008 fixant définissant la situation de forte hausse des cours de certaines matières premières agricoles et fixant la liste des produits concernés
-
354_joe_forte-hausse-mat1ere.pdf
(63,6 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
354_joe_forte-hausse-mat1ere.pdf
-
Décret n° 2008-535 du 5 juin 2008 fixant la liste des produits agricoles prohibés pour les enchères inversées
-
357_joe_encheres.pdf
(61,2 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
357_joe_encheres.pdf
-
Rapport de la Cour des Comptes du 8 février 2007 sur les Cotisations Volontaires Obligatoires (CVO)
Date de publication :
-
Communiqué de presse FCD
-
371_Cp poisson-20.12.07.pdf
(103,5 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
371_Cp poisson-20.12.07.pdf
-
BOI 7 M-2-08 n° 11 du 25 janvier 2008
-
380_BOI-poisson.pdf
(45,5 Kio) Télécharger
Date de publication :
-
380_BOI-poisson.pdf
(1,1 Mio) Télécharger
Date de publication :